Conditions générales de vente & mentions légale
(ci-après désignée « Peace Custom »)
Peace Custom est une SASU au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 934 233 552, dont le siège social est situé 23 rue Cézanne, 83000 Toulon.
Code APE : 45.40Z – Commerce et réparation de motocycles
SIRET : 934 233 552 00017
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Email : pascal.corso@gmail.com
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Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Peace Custom n’est pas assujettie à la TVA (article 293 B du CGI). Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais ceux en vigueur au moment de la commande seront appliqués.
Peace Custom livre exclusivement en France métropolitaine. Les commandes sont expédiées sous un délai maximal de 30 jours à compter de la validation (en fonction de la typologie de produit, les délais sont renseignés sur les fiches produits). Les frais de livraison sont indiqués lors du passage de commande.
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à réception pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Les retours doivent être effectués à ses frais, dans l’état d’origine, à l’adresse suivante :
Peace Custom – 23 rue Cézanne, 83000 Toulon
Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du retour.
Pour toute demande, question ou réclamation, le Client peut contacter Peace Custom :
Horaires : du lundi au vendredi de 9h à 17h.
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